REGLEMENT INTERIEUR

Adopté par le Conseil d’école le 8 novembre 2018.

PREAMBULE

Le règlement intérieur de l’école a pour objet de définir les règles générales qu’exige la vie en collectivité, dans le respect des principes de laïcité.

I / ADMISSION ET INSCRIPTION

L’instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes à partir de l’âge de 6 ans.

Cependant, à la rentrée scolaire, les enfants ayant 2 ans révolus au 31 décembre de l’année en cours peuvent être présentés à l’école primaire s’ils ont la maturité suffisante et s’ils sont propres.

Pour faire admettre un enfant à l’école, les parents doivent se rendre à la Mairie de la commune où sera scolarisé leur enfant afin de remplir la fiche de renseignements « ONDE » qui sera directement enregistrée sur la base nationale par les secrétaires de Mairie de Pouillé ou Saint Valérien suivant le cas.

Les parents doivent ensuite présenter au directeur :

– le livret de famille ;

– une attestation précisant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ;

– le certificat médical d’aptitude délivré par le Médecin (les enfants ayant 2 ans révolus au 31 décembre);

– le certificat d’inscription et la fiche « Onde », délivrés par le Maire de la commune où se trouve l’école ;

– un certificat de radiation émanant de l’école d’origine (indiquant la dernière classe fréquentée) en cas de changement d’école.

Aucun enfant ne peut être inscrit définitivement si la famille n’a pu présenter les pièces énumérées ci-dessus.

L’inscription est reconduite auto­matiquement chaque année.

Au cours de la scolarité doivent être signalés au directeur :

– les changements d’état civil qui pourraient intervenir dans la famille

– et les changements d’adresse.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation et le livret scolaire sont remis aux parents, sauf s’ils préfèrent laisser le soin au directeur de transmettre ce second document directement à son collègue.

Le directeur est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits ; il veille à l’exactitude et à l’actualisation des renseignements qui y figurent.

II / FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur. Les absences avec leur motif sont consignées chaque demi-journée dans le registre d’appel tenu par chaque enseignant. Un signalement à l’Inspection Académique sera effectué à l’issue de 4 demi-journées d’absence non justifiées ou sans motif légitime.

En cas d’absence, les parents doivent impérativement prévenir l’école le matin même avant 9 h 30, en indiquant le motif. Dans le cas où l’école ne serait pas prévenue, l’absence serait immédiatement signalée aux parents.

Dans les quarante-huit heures, les parents doivent faire connaître le motif de l’absence par écrit. Un certificat médical sera demandé en cas de maladie contagieuse.

Toutefois, des autorisations d’absence n’excédant pas une journée peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des parents, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

III/ VIE SCOLAIRE

DISPOSITIONS GENERALES

Les enseignants s’interdisent tout comportement, geste ou parole, qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne des enseignants, du personnel d’encadrement et au respect dû à leurs camarades et aux familles de

Horaires 2018-2019

Lundi	Mardi	Jeudi	Vendredi
8h55 : Ouverture du portail de l’école
9h05 – 12h05 : classe	9h05 – 12h05 : classe	9h05 – 12h05 : classe	9h05 – 12h05 : classe
12h05 – 13h35 : pause méridienne	12h05 – 13h35 : pause méridienne	12h05 – 13h35 : pause méridienne	12h05 – 13h35 : pause méridienne
13h25 : Ouverture du portail de l’école
13h35-16h35 : classe	13h35-16h35 : classe	13h35-16h35 : classe	13h35-16h35 : classe
6h00 de classe	6h00 de classe	6h00 de classe	6h00 de classe
16h35 – 17h20 APC

Accueil et remise des élèves aux familles :

De 8h55 à 9h05 tous les matins et de 13h25 à 13h35 le lundi, mardi, jeudi et vendredi : accueil des élèves

Les enfants doivent être accompagnés jusqu’à l’entrée de l’école, délimitée par le portail blanc qui sera ouvert par un enseignant, à 8h55 le matin et à 13h25 le midi.

En aucun cas, l’enfant ne doit être laissé sans surveillance devant l’enceinte de l’école. Dans le cas contraire, si un accident devait intervenir dans devant l’école, les enseignants ne pourraient pas être considérés comme responsables.

En dehors de ces créneaux, le portail blanc sera fermé. Une sonnette est alors à votre disposition, au portail vert (accès pompier) pour qu’une personne puisse vous ouvrir.

A 12h05 du lundi au vendredi : pause méridienne

Les enfants, qui déjeunent à la cantine, sont pris en charge par les cantinières. Les autres rentrent manger seuls chez eux sous autorisation des responsables légaux, ou sont remis à leurs parents, au portail blanc, par les enseignants.

Si aucun responsable n’est présent à 12h15, l’élève est confié au personnel de cantine.

A 16h35: fin du temps scolaire

Les élèves :

– rentrent seuls chez eux sous autorisation des responsables légaux

– ou bénéficient, sous autorisation des responsables légaux, des APC encadrés par les enseignants au sein de l’école

– ou sont remis à leurs parents ou aux responsables mandatés par ces derniers, par les enseignants, au portail blanc

– ou prennent le car en direction de Pouillé.

Si aucun responsable n’est présent à 16h45, l’élève sera envoyé au car puis confié à la garderie.

A 17h20: fin des APC

Les enfants :

– rentrent seuls chez eux sous autorisation des responsables légaux

– ou sont remis à leurs parents, au portail blanc par les enseignants s’ils bénéficiaient des APC

Dispositions communes à tous les élèves du RPI:

– Les enfants sont repris à la fin de chaque demi-journée par les parents ou par toute personne nommément désignée par écrit au directeur. Cette autorisation sera remise en début d’année scolaire au directeur de l’école.

– Si un élève doit effectuer des sorties régulières pour un suivi médical ou une rééducation, une autorisation écrite et datée des parents sera nécessaire.

– Si un enfant doit quitter exceptionnellement l’école avant l’heure de la sortie, il ne sera autorisé à le faire que si ses parents, ou une personne nommée par eux, viennent le chercher.

IV / SURVEILLANCE DES ELEVES :

La surveillance des élèves durant les heures d’activités scolaires est continue et leur sécurité constamment assurée en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées, qu’elles se situent ou non à l’intérieur de l’école.

Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en Conseil des maîtres d’école, compte tenu des effectifs, de la disposition des locaux et des impératifs pédagogiques liés à l’âge des enfants.

L’enseignant est dégagé de toute responsabilité dès la prise en charge des enfants par la famille ou l’un des services périscolaires (garderie, cantine, transport).

V / RESTAURANT SCOLAIRE :

L’entrée à la salle de restaurant se fait dès que les enfants se sont lavé les mains. Ils doivent alors se munir de leur serviette de table (serviettes en papier fournies par la Mairie à Saint Valérien).

Il y a deux services :

– 1er de 12h05 à 12h45

– 2nd de 12h45 à 13h25

De 12h05 à 13h25, les enfants sont sous la surveillance d’un employé communal.

VI /USAGE DES LOCAUX – HYGIENE ET SECURITE

USAGE DES LOCAUX

L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens sauf s’il est fait application des dispositions de l’article 25 de la loi n° 83.663 du 22 juillet 1983 (et de ses circulaires d’application, notamment celle du 22 mars 1985) qui permet au Maire d’utiliser sous sa responsabilité, après avis du Conseil d’école, les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue.

Conformément à la réglementation en vigueur il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement.

HYGIENE

Les élèves se présentent à l’école dans un parfait état de propreté. Obligation est faite aux parents de surveiller la chevelure de leurs enfants et de les soigner s’ils sont porteurs de poux ou de lentes.

A l’école maternelle et à l’école élémentaire, le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont en outre encouragés par les enseignants à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène (hygiène corporelle, respect du matériel).

Si votre enfant est atteint d’une maladie relevant de cette liste, vous devez impérativement avertir le directeur d’école :

Coqueluche, Diphtérie, Gale, Hépatite A, Infections à cytomégalovirus, Mégalérythème épidermique (5ème maladie), Oreillons, Pédiculose du cuir chevelu (poux), Rougeole, Rubéole, Scarlatine, Tuberculose, Varicelle.

SECURITE

Quatre exercices de sécurité au moins ont lieu dans l’année (incendie, confinement ou évacuation). Les consignes de sécurité sont affichées dans l’école. Le registre de sécurité, prévu à l’article B 123.51 du code de la construction et de l’habitation, est communiqué au Conseil d’école. Le directeur, de son propre chef ou sur proposition du Conseil d’école, peut saisir la commission locale de sécurité.

VII / DISPOSITIONS PARTICULIERES

a) Objets et matériel interdits à l’école :

– couteaux, coupe-papier, ciseaux à bouts pointus, cutters

– chewing-gum

– jeux et jouets

– bonbons sauf pour les anniversaires

b) Les enfants doivent porter une tenue décente pour venir en classe. Par conséquent, les jupes ou les tee-shirts trop courts sont interdits dans l’enceinte de l’école. Par souci de sécurité, les créoles et boucles d’oreilles pendantes sont à éviter.

c) Les enfants qui apportent à l’école des objets de valeur tels que : montres, gourmettes, colliers, boucles d’oreilles le font à leurs risques et périls. L ‘école dégage toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

d) Utilisation des vélos pour se rendre à l’école : L’école dégage toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

e) Médicaments à l’école : Pas de médicaments à l’école.

Si une prise médicamenteuse est indispensable, les parents devront prendre contact avec les enseignants, fournir l’ordonnance du médecin ainsi qu’une autorisation de délivrance manuscrite et signée des parents.

Les médicaments homéopathiques, au même titre que les autres médicaments, ne sont pas autorisés dans l’enceinte des établissements sauf sur présentation d’un certificat médical.

f) Collectes et publicités :

Seules sont organisées dans l’école les collectes autorisées au niveau national par le Ministère. Les souscriptions ou tombolas peuvent être autorisées par l’Inspecteur de l’Education nationale sur proposition du directeur et après avis du Conseil d’école.

g) Utilisation des téléphones mobiles est interdite dans l’enceinte des écoles et des collèges :

Dès la rentrée scolaire 2018, l’utilisation des téléphones mobiles est interdite dans l’enceinte des écoles et des collèges. Cette mesure vise à sensibiliser les élèves  à l’utilisation raisonnée des outils numériques et à leur faire pleinement bénéficier de la richesse de la vie collective.

Fait à Pouillé – Saint Valérien le 8 novembre 2018.